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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM
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BACTIMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTIMOUSSE
PEINTURES TLM S.A.

Numéro de dépôt :
1205803
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque BACTIMOUSSE

Déposée le 9 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) Route de Chambon - PREMILHAT, 03410 DOMERAT (dossier no 2003721) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2003721) - France.

La marque BACTIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTIMOUSSE est expirée depuis le 9 avril 2002.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , XYLOTHRINE , SAFETRAFIC , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , LACMETAL , DECOSATIN


PEINTURES TLM S.A. - Route de Chambon - PREMILHAT, 03410 DOMERAT (dossier no 2003721) - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2003721) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1992 n°2003721 - Publication au BOPI 1992-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.